← Accueil
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site notadomus.fr est édité par :
- Nom : Michaël Lopez
- Statut : Micro-entreprise
- SIRET : 452 917 412 00044
- SIREN : 452 917 412
- Adresse : 91 Corniche Paul Clermont, 06670 Colomars, France
- E-mail : info@notadomus.fr
- Téléphone : 06 20 29 89 22
2. Directeur de la publication
Michaël Lopez — info@notadomus.fr
3. Hébergement
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Site : vercel.com
- Traitement des demandes et données applicatives : Supabase, Union européenne (Francfort).
4. Propriété intellectuelle
Le monogramme, le logotype et les textes de ce site sont la propriété de NotaDomus. Toute reproduction non autorisée est interdite. Le nom s’écrit NotaDomus, un seul mot, deux capitales.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nice seront seuls compétents.